ROYAL SOFT

DESCOURS Société Anonyme

Présentation de la marque ROYAL SOFT

Déposée le 25 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) DESCOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCOURS domicilié(e) Zone Industrielle le Chavanon,43120 MONISTROL SUR LOIRE,FRANCE (dossier no 2244756) - 43120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 564 830 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2244756) - 42005 - France.

La marque ROYAL SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL SOFT est expirée depuis le 19 juin 2013.

DESCOURS a également déposé les autres marques suivantes : DESCOURS , FRUTID'OR , Descours , CUEILLETTE DESCOURS , VIVERMONT , Victoire Mathieu , CUEILLETTE DESCOURS , TIPI ' COCKTAIL